Conditions Générales d’Usage
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site www.devenirfemmedemenageindependante.fr. Toute navigation sur le site implique l’acceptation des présentes CGU.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Les fichiers du pack numérique sont réservés aux clients ayant effectué un achat et sont livrés par email.
3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes CGU. Il est interdit de :
Perturber le fonctionnement du site
Tenter d’accéder à des données non autorisées
Utiliser le contenu à des fins illégales
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site et du pack numérique (textes, images, documents, outils) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Marie Baudoin. Il est interdit de copier, reproduire, partager ou revendre tout ou partie des contenus sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
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6. Disponibilité
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7. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
8. Modification des CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Dernière mise à jour : Mai 2025